Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMADIS
NICOLAS FRANK

Numéro de dépôt :
98746173
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2008

Présentation de la marque BIOMADIS

Déposée le 10 août 1998 par NICOLAS FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est NICOLAS FRANK, domicilié(e) KERESE, 56920 SAINT-GERAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANK NICOLAS - France.

La marque BIOMADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMADIS est expirée depuis le 10 août 2008.

NICOLAS FRANK a également déposé les autres marques suivantes : GENERATIONS CONTACTS , PRESTIBIO , CASTEL DES LYS , SKD , L'AMIBIO


NICOLAS FRANK - KERESE, 56920 SAINT-GERAND - France


FRANK NICOLAS - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317069 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Engrais biologique pour les terres. Produits biologiques pour la destruction des animaux nuisibles, fongicide biologique, herbicide biologique. Produits biologiques agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés, et graines (semences), semences biologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.